{"id":2406,"date":"2023-11-19T01:30:32","date_gmt":"2023-11-19T01:30:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.drlinc.ca\/?page_id=2406"},"modified":"2023-11-27T02:53:59","modified_gmt":"2023-11-27T02:53:59","slug":"politique-de-confidentialite-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.drlinc.ca\/fr\/politique-de-confidentialite-2\/","title":{"rendered":"Politique sur la protection des renseignements personnels"},"content":{"rendered":"<div class=\"fusion-fullwidth fullwidth-box fusion-builder-row-1 fusion-flex-container nonhundred-percent-fullwidth non-hundred-percent-height-scrolling\" style=\"--awb-border-radius-top-left:0px;--awb-border-radius-top-right:0px;--awb-border-radius-bottom-right:0px;--awb-border-radius-bottom-left:0px;--awb-flex-wrap:wrap;\" ><div class=\"fusion-builder-row fusion-row fusion-flex-align-items-flex-start fusion-flex-content-wrap\" style=\"max-width:1216.8px;margin-left: calc(-4% \/ 2 );margin-right: calc(-4% \/ 2 );\"><div class=\"fusion-layout-column fusion_builder_column fusion-builder-column-0 fusion_builder_column_1_1 1_1 fusion-flex-column\" style=\"--awb-bg-size:cover;--awb-width-large:100%;--awb-margin-top-large:0px;--awb-spacing-right-large:1.92%;--awb-margin-bottom-large:0px;--awb-spacing-left-large:1.92%;--awb-width-medium:100%;--awb-spacing-right-medium:1.92%;--awb-spacing-left-medium:1.92%;--awb-width-small:100%;--awb-spacing-right-small:1.92%;--awb-spacing-left-small:1.92%;\"><div class=\"fusion-column-wrapper fusion-flex-justify-content-flex-start fusion-content-layout-column\"><div class=\"fusion-text fusion-text-1\"><h1><strong>Politique sur la protection des renseignements personnels<\/strong><\/h1>\n<h2>INTRODUCTION<\/h2>\n<p>Conform\u00e9ment aux lois sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9 nous avons \u00e9labor\u00e9 cette \u00e9laborer politique de protection de la vie priv\u00e9e qui d\u00e9crit la fa\u00e7on dont nous recueillons, utilisons et communiquons les renseignements personnels.<\/p>\n<p>Nous nous conformons aux normes \u00e9thiques et \u00e0 notre code de d\u00e9ontologie lors du traitement de tous les renseignements, particuli\u00e8rement des renseignements personnels.<\/p>\n<p>Tous les renseignements personnels sont concern\u00e9s par cette politique, peu importe leur forme\u00a0: courriels, textos, enregistrements, photos, vid\u00e9os, fichiers informatis\u00e9s, etc.<\/p>\n<h2>TYPE DE RENSEIGNEMENTS RECUEILLIS<\/h2>\n<p>\u00c0 titre de cabinet d\u2019expertise en r\u00e8glement de sinistres, nous ne recueillons que les renseignements personnels n\u00e9cessaires au traitement et \u00e0 l\u2019enqu\u00eate de r\u00e9clamations pour lesquelles nous sommes mandat\u00e9es. <u>Par exemple<\/u>\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>\u00c9tablir les circonstances entourant le sinistre, le dommage ou le pr\u00e9judice,<\/li>\n<li>\u00c9tablir la cause du sinistre<\/li>\n<li>Analyser et appliquer le contrat d\u2019assurance,<\/li>\n<li>Valider la l\u00e9gitimit\u00e9 de la r\u00e9clamation,<\/li>\n<li>\u00c9valuer les dommages,<\/li>\n<li>Calculer l\u2019indemnit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Chaque r\u00e9clamation \u00e9tant singuli\u00e8re, nous pouvons recueillir diff\u00e9rents types de renseignements personnels. <u>Par exemple<\/u>,<\/p>\n<ul>\n<li>renseignements d\u2019identit\u00e9, biographiques,<\/li>\n<li>coordonn\u00e9es de contact,<\/li>\n<li>donn\u00e9es financi\u00e8res,<\/li>\n<li>historiques d\u2019assurance,<\/li>\n<li>v\u00e9rifications d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents.<\/li>\n<\/ul>\n<p>DRL d\u00e9termine \u00e0 quelles fins elle recueille des renseignements personnels et informe les personnes concern\u00e9es verbalement ou par \u00e9crit avant la collecte. Le dossier est annot\u00e9 en cons\u00e9quence.<\/p>\n<p>DRL identifiera toute nouvelle raison de la collecte de renseignements personnels survenant durant le traitement de la r\u00e9clamation et en informera les personnes concern\u00e9es.<\/p>\n<h2>CONSENTEMENT<\/h2>\n<p>DRL doit obtenir le consentement des personnes concern\u00e9es pour recueillir, utiliser et communiquer des renseignements personnels, sauf dans les cas o\u00f9 la loi pr\u00e9voit une exemption.<\/p>\n<p>Le consentement peut \u00eatre \u00e9crit, verbal ou implicite selon les circonstances pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n<p>DRL obtient le consentement des personnes concern\u00e9es \u00e0 chacune des fins pour lesquelles elle recueille, utilise et communique des renseignements personnels.<\/p>\n<p>La personne concern\u00e9e peut retirer son consentement en tout temps.<\/p>\n<h2>COMMUNICATION<\/h2>\n<p>Les renseignements personnels ne seront pas utilis\u00e9s ou divulgu\u00e9s \u00e0 des fins autres que celles pour lesquelles ils ont \u00e9t\u00e9 recueillis, \u00e0 moins d\u2019obtenir le consentement de la personne concern\u00e9e ou tel qu\u2019il est requis par la loi.<\/p>\n<p>Dans le cadre des enqu\u00eates relatives aux r\u00e9clamations et dans le traitement de celles-ci, DRL est appel\u00e9 \u00e0 recueillir des renseignements personnels aupr\u00e8s de tiers de m\u00eame qu\u2019\u00e0 les communiquer \u00e0 d\u2019autres personnes, le cas \u00e9ch\u00e9ant. <u>Par exemple<\/u>\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Compagnies d\u2019assurance, cabinets de courtage ou d\u2019expertise en r\u00e8glements de sinistres,<\/li>\n<li>Institutions financi\u00e8res,<\/li>\n<li>Organisme d\u2019\u00e9valuation de cr\u00e9dit,<\/li>\n<li>Services des incendies et de police,<\/li>\n<li>Autorit\u00e9s municipales,<\/li>\n<li>Estimateurs, \u00e9valuateurs, entrepreneurs, fournisseurs de biens ou services.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les renseignements personnels sont aussi communiqu\u00e9s \u00e0 nos commettants.<\/p>\n<h2>CONSERVATION<\/h2>\n<p>Les renseignements personnels sont consign\u00e9s dans un dossier d\u2019assurance de dommages conserv\u00e9 au 3065 boul. L\u00e9vesque Ouest, Laval (Qu\u00e9bec) H7V 4B1. Les renseignements personnels sous forme informatique sont h\u00e9berg\u00e9s au Canada.<\/p>\n<p>Nous conservons les renseignements personnels pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire aux fins pr\u00e9vues dans la pr\u00e9sente Politique et pour nous conformer aux obligations l\u00e9gales.<\/p>\n<p>Au terme de cette p\u00e9riode de conservation, les renseignements personnels seront d\u00e9truits ou effac\u00e9s.<\/p>\n<h2>PROTECTION<\/h2>\n<p>Nous suivons les normes g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9es dans le secteur pour prot\u00e9ger les renseignements que nous obtenons, que ce soit lors de la collecte, l\u2019utilisation, la communication, la conservation ou la destruction.<\/p>\n<p>Nous maintenons des mesures de protection physiques, techniques ou administratives appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger les renseignements personnels contre une destruction accidentelle ou non conforme aux lois, une perte accidentelle, une modification, une divulgation ou un acc\u00e8s non autoris\u00e9, un mauvais usage ou toute autre forme ill\u00e9gale de traitement des renseignements personnels en notre possession.<\/p>\n<p>Nous prenons des mesures pour garantir que les employ\u00e9s qui ont acc\u00e8s \u00e0 vos renseignements personnels sont ceux qui ont besoin de les conna\u00eetre ou dont les fonctions exigent raisonnablement ces renseignements.<\/p>\n<p>Cependant, aucune m\u00e9thode de transmission par Internet, ni aucun moyen de stockage \u00e9lectronique n\u2019est s\u00e9curitaire \u00e0 100 %. Nous ne pouvons donc pas assurer ou garantir la s\u00e9curit\u00e9 des renseignements que vous nous transmettez. Nous ne pouvons pas non plus garantir que de tels renseignements ne seront pas consult\u00e9s, obtenus, divulgu\u00e9s, modifi\u00e9s ou d\u00e9truits par suite de la violation de nos mesures de protection physiques, techniques ou administratives. Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont \u00e9t\u00e9 compromis, veuillez communiquer avec nous aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es \u00e0 la rubrique \u00ab Communiquer avec nous \u00bb.<\/p>\n<h2>ACC\u00c8S ET RECTIFICATION<\/h2>\n<p>Une demande d\u2019acc\u00e8s aux renseignements personnels contenus au dossier de r\u00e9clamation peut \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e en transmettant une demande \u00e9crite \u00e0 cet effet \u00e0 l\u2019adresse ci-dessous mentionn\u00e9e. Cette demande sera trait\u00e9e dans les 30 jours de sa r\u00e9ception, et ce, suivant les dispositions pertinentes de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9, autres lois et du contrat d\u2019assurance.<\/p>\n<p>De la m\u00eame fa\u00e7on, une demande de rectification peut \u00eatre formul\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un renseignement personnel inexact, incomplet ou \u00e9quivoque contenu au dossier, laquelle sera \u00e9galement trait\u00e9e dans les 30 jours de sa r\u00e9ception, et ce, suivant les dispositions pertinentes de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9 et du Code civil du Qu\u00e9bec.<\/p>\n<h2><strong>UTILISATION DES COOKIES<\/strong><\/h2>\n<p>Le site de DRL utilise des cookies pour\u00a0:<\/p>\n<ol>\n<li>Distinguer les utilisateurs individuels au moyen de la d\u00e9signation d&rsquo;un num\u00e9ro g\u00e9n\u00e9r\u00e9 al\u00e9atoirement comme identifiant client, ce qui permet de calculer les visites et les sessions.<\/li>\n<li>Fournir des donn\u00e9es sur l&rsquo;utilisation du site Web par l&rsquo;utilisateur.<\/li>\n<\/ol>\n<h3>1. QU\u2019EST-CE QU\u2019UN COOKIE ?<\/h3>\n<p>Un cookie est un fichier texte d\u00e9pos\u00e9 par les serveurs des sites web consult\u00e9s ou par des serveurs tiers, dans un espace d\u00e9di\u00e9 du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, t\u00e9l\u00e9phone mobile ou tout autre appareil optimis\u00e9 pour Internet), lors de la consultation d\u2019un contenu ou d\u2019une publicit\u00e9 en ligne. Il enregistre des informations relatives \u00e0 votre navigation sur internet.<\/p>\n<p>Ce fichier Cookie ne peut \u00eatre lu que par son \u00e9metteur \u00e0 qui il permet, pendant sa dur\u00e9e de validit\u00e9, de reconna\u00eetre le terminal concern\u00e9 \u00e0 chaque fois que ce terminal acc\u00e8de \u00e0 un contenu num\u00e9rique comportant des Cookies dudit \u00e9metteur. Le Cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.<\/p>\n<p>Il existe plusieurs types de Cookies (voir point 2).<\/p>\n<p>Vous avez la possibilit\u00e9 de refuser l\u2019enregistrement des Cookies sur votre appareil et vous pouvez le faire \u00e0 tout moment via votre logiciel de navigation, selon la proc\u00e9dure d\u00e9crite au point 3 du pr\u00e9sent document.<\/p>\n<p>Cependant, le refus de certains Cookies peut causer la d\u00e9gradation d\u2019un certain nombre de fonctionnalit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la navigation sur le Site Internet (difficult\u00e9s d\u2019affichage, etc.). Nous ne saurions, en pareil cas, \u00eatre responsables de ces dysfonctionnements.<\/p>\n<h3>2. \u00c0 QUOI SERVENT LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS?<\/h3>\n<p><strong>Cookies de performance<\/strong><\/p>\n<p>Ces cookies recueillent des informations sur la fa\u00e7on dont les visiteurs utilisent un site Web. Par exemple, les pages les plus visit\u00e9es et si des messages d&rsquo;erreur sont \u00e9mis. Les cookies ne recueillent pas de donn\u00e9es permettant d\u2019identifier les visiteurs. Dans la mesure o\u00f9 toutes les informations recueillies par ces cookies sont rassembl\u00e9es, elles demeurent anonymes. Ces cookies sont uniquement destin\u00e9s \u00e0 am\u00e9liorer le fonctionnement du site Web.<\/p>\n<p>Ces Cookies permettent de mesurer le trafic ou l\u2019audience, associ\u00e9 \u00e0 notre site internet, aux pages visit\u00e9es et aux interactions r\u00e9alis\u00e9es sur le Site lors de votre visite. Les d\u00e9sactiver emp\u00eache donc toute collecte d\u2019informations relatives \u00e0 votre navigation sur notre Site.<\/p>\n<p><strong>Cookies de fonctionnalit\u00e9s<\/strong><\/p>\n<p>Ces cookies permettent au site de m\u00e9moriser les choix que vous avez effectu\u00e9s (comme votre nom d&rsquo;utilisateur, la langue choisie ou la r\u00e9gion o\u00f9 vous vous trouvez) et fournir des caract\u00e9ristiques plus pr\u00e9cises et personnelles. Ces cookies peuvent aussi \u00eatre utilis\u00e9s pour m\u00e9moriser les modifications apport\u00e9es par l&rsquo;utilisateur, comme la taille du texte ou la police de caract\u00e8res. Ils peuvent \u00e9galement servir pour fournir des services que vous avez sollicit\u00e9s, comme regarder une vid\u00e9o ou laisser un commentaire sur un blog. Les informations collect\u00e9es par ces cookies peuvent \u00eatre rendues anonymes et ne peuvent pas suivre votre activit\u00e9 de navigation sur d&rsquo;autres sites.<\/p>\n<h3>3. COMMENT EXPRIMER VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES SUR NOTRE SITE?<\/h3>\n<p><em><strong>Param\u00e9trer votre navigateur<\/strong><\/em><\/p>\n<p>La plupart des navigateurs acceptent les cookies par d\u00e9faut. Cependant, vous pouvez d\u00e9cider de bloquer ces cookies ou demander \u00e0 votre navigateur de vous avertir lorsqu\u2019un site tente d\u2019impl\u00e9menter un cookie sur votre terminal. Dans ce contexte, nous vous informons que vous pouvez param\u00e9trer votre navigateur pour refuser l\u2019impl\u00e9mentation de cookies. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d&rsquo;aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle mani\u00e8re modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies.<\/p>\n<h3><strong>Plus d\u2019informations sur les cookies<\/strong><\/h3>\n<p><a href=\"https:\/\/www.pensezcybersecurite.gc.ca\/fr\/blogues\/faut-savoir-cookies-internet\">https:\/\/www.pensezcybersecurite.gc.ca\/fr\/blogues\/faut-savoir-cookies-internet<\/a><\/p>\n<h2>COMMUNIQUER AVEC NOUS<\/h2>\n<p>Pour poser des questions \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la pr\u00e9sente Politique, vous pouvez communiquer avec notre responsable \u00e0 la protection des renseignements personnels, Madame Genevi\u00e8ve Lessard, par courriel \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:g.lessard@drlinc.ca\">g.lessard@drlinc.ca<\/a> ou par la poste\u00a0:<\/p>\n<p>DESFORGES, ROY, LESSARD EXPERTS EN SINISTRES INC.<\/p>\n<p>3065 boul. L\u00e9vesque Ouest<\/p>\n<p>Laval (Qu\u00e9bec) H7V 4B1<\/p>\n<p>Mise \u00e0 jour novembre 2023<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":6,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2406","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v26.9 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Politique sur la protection des renseignements personnels - Desforges Roy Lessard<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.drlinc.ca\/fr\/politique-de-confidentialite-2\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_CA\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Politique sur la protection des renseignements personnels - 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